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mercredi 26 septembre 2012

Guides de gestion à l’intention des OSBL : des RÉPONSES à vos questions les plus fréquentes !


Source : http://www.icca.ca

Après la publication de deux articles sur la gouvernance des Organismes sans but lucratif qui ont suscité beaucoup d'intérêts (parmi les plus lus et les plus partagés de mon blogue) : Ce qui qu'il faut savoir pour administrateur d'un OSBL et les 20 questions que les administrateurs d'un OSBL sur l'obligation fiduciaire, je vous propose cette fois un ensemble de guides plus complets et plus détaillés sur la gouvernance et la gestion des OSBL qui s'adressent autant aux débutants qu'aux administrateurs chevronnés.

L'Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque toutes les questions de gouvernance des Organismes sans but lucratif (OSBL) ou Organismes à but non lucratif (OBNL). Ainsi, l’ICCA met à la disposition de ces organisations la collection 20 Questions pour les OSBL qui comprend des questions que les administrateurs devraient se poser concernant des enjeux importants pour la gestion de ce type d’organismes : la gouvernance; les ressources humaines; la gestion des risques; la stratégie et la planification; le recutement; la formation et l'évaluation des administrateurs; l'assurance responsabilité. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance des OSBL, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Si vous souhaitez vous instruire ou approfondir vos connaissances sur la gestion des OSBL, vous pouvez télécharger les guides en PDF aux liens suivants :



20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance
 
Ce cahier d’information décrit brièvement les principaux éléments de gouvernance des organismes sans but lucratif et des responsabilités des administrateurs. Il sera utile non seulement aux administrateurs éventuels, nouveaux et expérimentés, mais aussi aux comités des candidatures et aux organisateurs des séances d’orientation et de formation des administrateurs. Il est le premier d’une série de cahiers d’information destinés aux administrateurs d’organismes sans but lucratif et portant sur des aspects particuliers de la gouvernance de ces organisations.

20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les ressources humaines
Le présent cahier d’information pour aider les conseils des organismes sans but lucratif (OSBL) à s’acquitter de leur responsabilité de gérance des ressources humaines de leur organisation. En tant que cerveau directeur de l’organisme, le conseil d’administration est responsable de la surveillance et de l’orientation stratégique de l’organisme, et les administrateurs ont un rôle fiduciaire à jouer en tant que responsables des actifs de l’organisme. Le secteur des ressources humaines devrait figurer parmi les priorités du conseil.
Le cahier aidera les administrateurs d’OSBL à assumer leurs principales responsabilités à cet égard, soit : le recrutement, l’évaluation et la planification de la relève du directeur général ou du principal responsable au sein du personnel, l’établissement de la rémunération du directeur général et l’approbation de la philosophie de rémunération de l’organisme, ainsi que la surveillance des politiques et pratiques en matière de ressources humaines de l’organisme pris dans son ensemble.

20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
(also available in English)
 
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques a été rédigé pour aider les membres des conseils d’administration des OSBL à comprendre leur responsabilité à l’égard de la surveillance des risques.

20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire
(also available in English)
 
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire vise à aider les membres des conseils d’administration d’OSBL à comprendre leurs obligations fiduciaires et à s’en acquitter en leur fournissant un résumé des principes juridiques et des pratiques de pointe en matière de gouvernance pour ces organismes.
 
 
 

20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
(also available in English)
 
La viabilité d’un organisme sans but lucratif, soit sa capacité de poursuivre et de financer ses activités année après année, est l’une des principales responsabilités du conseil. Les administrateurs doivent comprendre la raison d’être de l’organisme, les intérêts de ses parties prenantes et la façon dont il gère les risques auxquels il est exposé. Ils doivent également participer activement à l’élaboration de la stratégie de l’organisme et à son approbation.

20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil
(also available in English)
 
Le document 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil explore les défis que doivent relever les OSBL pour recruter les personnes aptes à siéger à leur conseil d’administration. Il souligne aussi l’importance qu’il convient d’accorder à la formation et au perfectionnement des administrateurs ainsi qu’à l’évaluation régulière du conseil et de ses membres.

20 Questions que les administrateurs devraient poser sur l'indemnisation et l'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants  (Comprend un supplément à l’intention des organismes sans but lucratif)
Les administrateurs sont exposés à divers risques juridiques du fait de leur association avec une société et de leur obligation fiduciaire à son égard. De plus en plus, ils s’intéressent aux conditions de leur indemnisation et de leur assurance et se tournent vers leurs conseillers professionnels pour vérifier qu’ils disposent d’un niveau de protection adéquat. Il est recommandé aux conseils de s’intéresser activement aux dispositions prises par la société en ce qui concerne l’indemnisation et l’assurance relatives à la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.

2 commentaires:

  1. Danielle Larose, conseillère juridique28 septembre 2012 à 10:45

    Merci. Je suggère aussi les boites à outils réalisées par le comité sectoriel de la main d oeuvre en économie sociale et action communautaire CSMO ÉSAC.

    RépondreSupprimer
  2. Merci. Je connais les boites à outils du CSMO-ÉSAC que j'ai répertoriées dans la rubrique OG-Économie sociale avec d'autres outils de gestion.

    RépondreSupprimer

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